- Liste délibérations 05 12 24.
- 2024 49 - Mise en conformité administrative des captages de Belledonne, infernet 1 et 2.
- 2024 50 - Budget eau assainissement - Décision modificative 2.
- 2024 51 - Budget eau assainissement - Décision modificative 3.
- 2024 52 - Règles d'attribution des subventions.
- 2024 53 - Subventions associations 2024.
- 2024 54 - Création emploi rédacteur secrétaire générale de mairie.
- 2024 55 - Création emploi non permanent cantine.
- 2024 56 - Modification contrat statutaire relyens cnp au 1 1 25.
- 2024 57 - Marché travaux extension cimetière - Avenant 1.
- 2024 58 - Redevance chantiers provisoires.
- 2024 59 - Présence administration CCID.
- 2024 60 - Régime forestier - Etat assiette 2025.
- 2024 61 - Motion instruction autorisations urbanisme.
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