- Procès Verbal 04 12 23.
- Liste délibérations 04 12 23.
- 2023 56 - Subvention associations extérieures 2023.
- 2023 57 - Marché de travaux d'extension de cimetière.
- 2023 58 - Marché MO mairie - Avenant n°2.
- 2023 59 - Approbation du projet de curage de la lagune.
- 2023 60 - Recrutement agents recenseurs 2024.
- 2023 61 - Création CDD ménage Belledonne.
- 2023 62 - CDG73 - Adhésion conseiller prévention risques.
- 2023 63 - CDG73 - Adhésion service allocations retour à l'emploi.
- 2023 64 - CDG73 - Adhésion mission secrétariat mairie itinérant.
- 2023 65 - Régularisation emprise voirie PESENTI Rosette.
- 2023 66 - FREE - Antenne téléphonie mobile - Nouvelle convention.
- 2023 67 - Convention EDF - Réparations fuites eau Noire.
- 2023 68 - Convention de financement - Fonds d'innovation pédagogique.
- 2023 69 - Subvention associations rémiliennes 2023.
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