- Procès verbal.
- Liste délibérations 02 10 23.
- 2023 48 - Marchés de travaux mairie - Lots 3 et 9.
- 2023 49 - Servitude passage ruisseau Rocheray - TOGNINI.
- 2023 50 - Budget eau assainissement Décision modificative 3.
- 2023 51 - Budget eau assainissement - Décision modificative 4.
- 2023 52 - Affouages 2023.
- 2023 53 - Transfert compétence IRVE au SDES.
- 2023 54 - Adhésion mission médiation préalable obligatoire CDG73.
- 2023 55 - Marchés de travaux mairie - Annule et remplace DCM 2023 41.
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